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Mentions Légales 
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Identification du propriétaire du site
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Le
site appartient à Christophe Enderlin, Directeur de Publication
du site. Copyright © 1999-2008 Chenmen. Tous droits réservés.
Afin
de satisfaire aux prescriptions de la loi du 6 janvier 1978, et
à l'article 43 de la loi du 30 septembre 1986, le présent site
à fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale
Informatique et Liberté (CNIL) sous le numéro 752025.
Hébergeur
: Agence des Médias Numérique (AMEN), 12-14, rond
point des Champs-Elysées - 75008 Paris.
Téléphone
: 0892 55 66 77.
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Tous
les signes distinctifs (marque, logo, noms commerciaux) ainsi
que la présentation et le contenu du site Chenmen sont protégés
par les lois et conventions internationales sur la propriété intellectuelle.
Il est donc interdit de les reproduire, représenter, copier, traduire,
arranger dans une autre oeuvre ou un autre site sans autorisation
de Chenmen.
L'article
L335-3 du code de la propriété intellectuelle définit
la reproduction d'une oeuvre de l'esprit en violation des droits
de l'auteur comme un délit de contrefaçon. L'article
L335-2 en fixe la peine maximale à trois ans d'emprisonnement
et 300 000 euros d'amende, portée à cinq ans et
500 000 euros en cas de bande organisée. La confiscation
du matériel, la fermeture de l'établissement ayant
abrité l'infraction et la publication du jugement sont
aussi possibles.
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Données nominatives ou à caractère personnel
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Les
utilisateurs sont parfois invités à fournir à Chenmen des
données nominatives, c'est à dire certaines informations à caractère
personnel.
Ils
sont expressément avertis qu'ils n'ont aucune obligation de répondre
aux questions qui leur sont posées. En outre, chaque questionnaire
mentionne le caractère impératif des réponses pour obtenir la
fourniture du service demandé.
Le
traitement automatisé par Chenmen des données nominatives
fournies par l'utilisateur est conditionné à l'accord express
et ponctuel de ce dernier.
Ces
données nominatives ne sont jamais transférées à des tiers par
Chenmen. Chenmen se réserve toutefois la possibilité de
transmettre à des tiers ces informations sous un mode codé ne
permettant pas d'identifier l'utilisateur.
Conformément
à l'article 27 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée " Informatique
et Liberté ", Chenmen informe l'utilisateur de son droit d'accès
aux informations nominatives qui le concernent et dont il peut
à tout moment demander qu'elles soient supprimées, rectifiées,
complétées, clarifiées, mises à jour, et ce sans qu'il ait à justifier
d'un quelconque motif.
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Sécurité
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Chenmen
prend toutes les précautions pour préserver la sécurité des informations
communiquées par les utilisateurs. Toutefois, ceux-ci sont avertis
que les interventions dans les forums de discussion ou à l'occasion
de messages échangés par e-mail peuvent permettre à des tiers
de les identifier.
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Liens hypertextes
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Chenmen
instaure
des liens avec d'autres sites sur lesquels elle n'exerce aucun
contrôle. Chenmen ne saurait donc être responsable de leur
contenu.
Les
utilisateurs et visiteurs de Chenmen peuvent mettre en place
un hyperlien en direction de ce site avec l'autorisation expresse
et préalable de Chenmen.
Pour
ce faire, il suffit à l'internaute de contacter le Directeur de
Publication ci-dessus visé de
Chenmen
à cet effet.
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Publicité
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Les
publicités apparaissant sur le site de Chenmen sont effectuées
sous la seule responsabilité de l'annonceur.
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Législation applicable
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Chenmen
est soumis à la législation française. En conséquence, dans l'hypothèse
où certaines informations seraient considérées comme illégales
dans d'autres pays, la responsabilité de Chenmen ne pourrait
être engagée, chaque utilisateur devant vérifier la conformité
du site à la législation du pays auquel il est matériellement
et territorialement soumis.
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P
AR T E N A R I A T
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Partenariat éditorial
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Chenmen
est associé à une équipe éditoriale de qualité, nombreuse et experte.
A
ce titre, vous qui souhaitez enrichir le contenu de votre site
de rubriques, dossiers, articles ou conseils issus de nos domaines
de compétences pour valoriser votre offre et/ou crédibiliser vos
produits, Chenmen est votre partenaire.
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Partenariat de service et / ou commercial
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Vous
proposez des services originaux sur votre site susceptible de
s'intégrer au sein de Chenmen,
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présence sur notre site.
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